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Conseil Municipal du mardi 7 février 2017 03-02-2017 Info Mairie

la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 7 février 2017 à 19h00 dans la salle du conseil.

 

Ordre du jour

 

Points à délibérer

 

  • Point n°1

    Budgets de la commune, de la cantine-garderie et du C.C.A.S

    • comptes administratifs 2016,

    • comptes de gestion 2016,

    • affectation du résultat de fonctionnement 2016.

       

  • Point n°2

    Projet d’aménagement de deux logements 4, Rue du Lieutenant François : demande de subvention communale au titre du fonds de concours auprès de la Communauté de Communes de Metz-Métropole.

     

  • Point n°3

    Rénovation de l’église

    • Choix des entreprises,

    • Demande de subventions auprès du Conseil Général dans le cadre de l’Amiter, de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux, de la Direction Régionale des Affaires Cultuelles (DRAC), du Service Départementale de l’Architecture et du Patrimoire (SDAP) et au titre de la réserve parlementaire.

       

  • Point n°4

    Abattage et élagage de plusieurs arbres dans le village.

     

  • Point n°5

    Rue du Pré Longeau – éclairage : remplacement des ampoules actuelles par des ampoules  LED.

     

  • Point n°6

    Contrat d’entretien des espaces verts de la commune et de l’école maternelle pour l’année 2017.

     

  • Point n°7

    Achat de panneaux de circulation.

     

  • Point n°8

    Avis sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rozèrieulles.

     

  • Point n°9

    Communauté d’Agglomération de Metz-Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.

     

  • Point n°10

    Contrat d’Aménagement dans l’Emploi ou Contrat Unique d’Insertion : rattachement de deux contrats à la cantine et à l’accueil périscolaire.

     

  • Point n°11

    Personnel communal :

    • Mise à jour du tableau des effectifs,

    • Détermination des taux de promotion « ratios promus-promouvables ».

       

      Points d’information

       

  • Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).