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CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2016 04-11-2016 Info Mairie

CONSEIL MUNICIPAL

 

la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 8 novembre 2016 à 19h00 dans la salle du conseil.

 

Ordre du jour

 

Points à délibérer

 

  • Point n°1

     

    Modification des statuts de Metz Métropole en vue de leur mise en conformité avec la loi NOTRe.

     

  • Point n°2

     

    Travaux de réfection de chaussée chemin de Beaubois, chemin de la Grande Sente, création d’un terrain de boule et d’un ilot espace vert.

     

  • Point n°3

     

    Demande d’aide financière faite à la commune.

     

  • Point n°4

     

    Levés topographiques :

    • de l’intérieur des locaux de l’accueil périscolaire,

    • du carrefour de la rue de la Chapelle, de la rue des Tilleuls et du chemin des Bruyères.

       

       

  • Point n°5

     

    Création, exécution et impression du plan de la commune.

     

  • Point n°6

     

    Abonnement au journal : Le Républicain Lorrain.

     

  • Point n°7 

     

    Nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) : réflexion menée en vue de la mise en place.

     

  • Point n°8 

     

    Remplacement de radiateurs à l’accueil périscolaire.

 

  • Point n°9 

     

    Adhésion au contrat d’assurance groupe statutaire

 

  • Point n°10 

     

    Achat du livre «  Les habitants de Sainte-Ruffine Village du Pays Messin » édité par le Cercle Généalogique du Pays Messin

     

  • Point n°11 

     

    Subvention en faveur des écoles.